Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE FRANCAISE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1356922
Date de dépôt :
30/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1996
Marque figurative de COMPAGNIE FRANCAISE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION domicilié(e) 89, avenue Niel, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356922.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mai 1996.

COMPAGNIE FRANCAISE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : QUIPROQUO , VIVANCE , FOUGÈRE SAUVAGE , (Marque figurative) , CABOCHARD GRES , TITANE


COMPAGNIE FRANCAISE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION, société anonyme - 89, avenue Niel, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Stylos.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.